Mentions légales

1. Éditeur du site et de l'application

• Raison sociale ou dénomination : Swameta
• Forme juridique : Auto-entrepreneur
• Siège social / adresse : 15 rue Charles Riom, 44400 Rezé
• SIREN / SIRET : 90948812400019
• RCS : Non inscrit au RCS
• TVA intracommunautaire : FR78909488124
• Contact : contact@questia.fr
• Directeur de la publication : Swann Bougouin

2. Hébergement

Le site et l'API sont hébergés par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis. Site web du prestataire : https://vercel.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site et de l'application Questia (textes, graphismes, logo, structure, base de données produite par l'éditeur, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation non autorisée est interdite sous réserve des exceptions légales.

4. Liens utiles

• Politique de confidentialité
• Conditions générales d'utilisation
• Conditions générales de vente
• Bien-être et limites d'usage